Déposée par voie électronique le 8 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) novetix
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARX ARCEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) novetix domicilié(e) 5 rue du général leclerc - 35580 - Guichen - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 363 507 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, novetix domicilié(e) 5 rue du général leclerc - 35580 - Guichen - France.
La marque ARX ARCEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
novetix, sarl - 5 rue du général leclerc - 35580 - Guichen - France - SIREN 521363507
novetix - 5 rue du général leclerc - 35580 - Guichen - France
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Inscription le 4 janvier 2012 - Changement de dénomination n°566458 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ;ingénierie des systèmes de communication ; sécurité et analyse des systèmes de communication ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;conseil en sécurité des systèmes d'information ; conversion, analyse et traitement de signaux d'origine électromagnétique.
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